3 révélations fascinantes des jurys d’assises

Que peuvent nous apprendre les jury d’assises pour recoudre les fractures de notre société et relever les immenses défis devant nous ?

Cher·es ami·es, cher·es inconnu·es,  

Il y a presque 2 mois, je lançais cette enquête autour de cette question “ comment recoudre les fractures de notre société, comment retrouver le goût des autres ? “, pressentant que c’était le sujet fondamental auquel s’attaquer aujourd’hui pour qu’on soit capable de relever collectivement les immenses défis qui sont devant nous. 

Je m’attendais pas à ce que quelques semaines plus tard, l’actualité politique nous y confronte si brutalement. En révélant au grand jour la fracturation de notre société en 3 blocs qui au mieux s’ignorent, souvent se méprisent, au pire se détestent (ni que le camp présidentiel et ses alliés choisiraient ce nom 🙄, mais on va dire que tout tient dans le (S) 😬)

Ce qui m’a donné beaucoup d’espoir dans ce contexte, c’est la mobilisation de la société civile. De tous ces gens qui n’étaient jamais engagés et qui ont réinvesti la politique à base de tractage, pétitions, procu, tribunes, porte-à-porte, phoning, discussions avec proches et moins proches etc. Pour ma part, j’ai fait du phoning pour la 1ʳᵉ fois de ma vie et j’ai adoré sentir cette énergie collective. Le début d’un vrai réengagement des citoyen·nes “ ordinaires “ ? 

Exactement en même temps que ces folles semaines électorales, j’enquêtais sur un autre genre de “ citoyens ordinaires “ : les jurés d’assises. Des gens comme vous et moi, tirés au sort pour rendre la Justice dans les procès criminels (meurtres, crimes sexuels, violences 😬).

Parce que dans le cadre de ce projet, j’ai décidé d’aller à la rencontre sur le terrain de groupes de gens à taille humaine, que tout semble opposer et qui arrivent pourtant à accomplir des choses ensemble. Avec cette hypothèse : si c'est possible à petite échelle, ça doit l'être à l'échelle de la société. Mais comment ?

J’ai donc commencé par les jurys d’assises et dans ce 1er épisode sur le sujet, je vous raconte comment ça marche mais surtout ce qui se passe, quand on donne un grand pouvoir à des citoyens lambda qui n’ont rien à voir les uns avec les autres, qui n’ont aucune compétence et qui y vont souvent à reculons…

J’espère que ça vous fascinera autant que ça m’a fascinée !

Clara

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SI VOUS VENEZ DE NOUS REJOINDRE

Précédemment dans ENSEMBLE(S) :
👉 Dans l’épisode pilote : j’ai partagé avec vous mon constat (on vit tous dans des bulles alors que nos destins n’ont jamais été autant liés et qu’on a d’immenses défis devant nous), ma conviction (c’est le problème fondamental du monde d’aujourd’hui qui nous empêche d’avancer. Mais du coup c’est aussi la solution), ma question (comment un groupe de gens que tout semble séparer devient un collectif qui réussit à accomplir des choses ensemble ?) et ma démarche (je me suis lancée dans une enquête faite d’expériences personnelles comme cette semaine et d’explorations terrain à la rencontre d'ensembles de gens hétéroclites qui arrivent à accomplir des choses ENSEMBLE : jury d’assises, convention citoyenne, Alcooliques Anonymes, justice restaurative, une école etc.), mon objectif (en faire un livre ou un film mais surtout trouver des pistes d’action concrètes à l’échelle individuelle et collective). Si vous venez de nous rejoindre et si ce n’est pas encore fait, je vous recommande de le lire pour comprendre ce qu’on va faire ensemble  ! 
👉 Déjà 5 épisodes que vous pouvez retrouvez ici.

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AU PROGRAMME DE CET ÉPISODE

Dans chaque épisode : 💡 1 réflexion concrète, 🔧 1 action, 🔥 1 inspiration

💡 1 RÉFLEXION CONCRÈTE : des nouvelles de mon exploration terrain des jurys d’assises. Découvrez mes 3 premiers étonnements

🔥 1 INSPIRATION : 2 initiatives à suivre dans les prochains mois pour donner plus de pouvoir aux citoyens ordinaires que nous sommes

🔧 1 ACTION : je profite de ce dernier épisode avant la pause estivale pour faire le bilan calmement de ces 6 premiers épisodes et vous demander vos retours. Même si je suis très entourée avec ce projet, l’écriture est un exercice solitaire. Ce sont vos contributions qui me nourrissent, m'aiguillent et me donnent de l'énergie.
Si vous n’avez qu’une minute, répondez à la question qui vous inspire le plus. Si vous avez plus, répondez à quelques-unes voire, soyons fous, à la totalité 😊 ! 
Et si vous ne lisez cette newsletter que rarement et très partiellement, votre avis m’intéresse aussi !
Mercis par milliers 🙏

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Une mini société française réunie dans un tribunal

📄 Si vous avez plus de 23 ans, que vous êtes inscrit·e sur les listes électorales, que vous savez lire et écrire le français et que vous avez un casier judiciaire vierge, vous pouvez n’importe quand, être tiré·e au sort et recevoir chez vous une convocation pour être juré·e d’assises.

Pour être exact, vous avez 1 chance sur 1300 de l’être si vous vivez en province, et 1 sur 1800 si vous vivez en Île-de-France. Chaque année, ce sont quelques milliers de personnes qui s’y collent, et ce, depuis la Révolution Française puisque cette institution a été créée à ce moment-là, comme symbole de la démocratie judiciaire. Une exception à l’échelle du monde, même s’il en existe sous des formes différentes dans quelques autres pays (anglo-saxons).

Moi, je n’ai jamais été tirée au sort. Alors en juin 2024, en plus tumulte électoral, j’ai assisté de bout en bout à un procès d’assises (ils sont ouverts au public), exactement comme si j’avais été jurée moi-même (sauf que bien sûr, je n’ai pas pu assisté aux délibérations qui ont lieu à huis clos). Comme m’a dit le 1er jour le chef de la sécurité de la salle :

“ Vous avez de la chance, c’est juste une affaire d’extorsion avec violence aggravée “

Pour laquelle l’accusé encourt jusqu’à 20 ans de réclusion criminelle. 

Je me suis pointée le lundi matin, exactement comme toutes les personnes tirées au sort pour cette session : des gens de tous les âges, toutes les couleurs, tous les niveaux sociaux professionnels. Bref, une mini-société française assise sur les bancs d’un tribunal.

👨🏻‍⚖️ Ce matin-là, le Président de la cour d’assises s’agace que sur la quarantaine de gens “ pré-tirés au sort ”, près de la moitié demandent à être dispensés :

“ Mesdames et Messieurs, c’est un record, c’est les JO avant l’heure ou quoi ? “ 

Des jurés tirés au sort convoqués au tribunal le lundi matin

Après avoir passé en revue les demandes de dispense, le Président explique comment ça va se passer : une session dure 2 semaines avec 3 affaires à juger. Au début de chaque procès, un nouveau tirage au sort est organisé parmi les jurés potentiels (qui n’ont pas été dispensés) pour sélectionner in fine 6 personnes, qui constitueront le jury d’assises avec 3 magistrats professionnels (le Président et 2 assesseurs). Un jury d’assises c’est donc 9 personnes, 6 profanes et 3 professionnels qui sont à égalité puisqu’aucune voix ne compte plus que les autres, pas même celle du Président. Après en moyenne 3-4 jours d’audience par affaire, le verdict final (culpabilité et peine) est pris à la suite d’un vote à bulletin secret à la majorité renforcée (il faut 7 voix sur les 9).

Dans cette salle d’audience imposante, je ne sais pas comment se sentent les jurés, mais moi je suis fascinée et stressée en même temps (je me sens toute petite, tout est nouveau, j’ai peur de ce que je vais entendre…)

❓Et surtout curieuse de voir ce que qui se passe quand on donne un grand pouvoir (comme celui de décider de la vie de quelqu’un au nom de la société) à des citoyens lambda qui n’ont rien à voir les uns avec les autres, qui n’ont aucune compétence et qui n’ont manifestement pas envie d’être là ?

Pour compléter cette expérience personnelle, j’ai interviewé 2 jurés de ce procès auquel j’ai assisté, mais aussi :

🎤 4 autres jurés à Paris, dans le Var, en Bretagne (qui ont eu à juger des affaires difficiles comme par exemple le meurtre d’une vieille dame, un viol conjugual, un viol collectif, un home jacking et autres histoires terribles…) 

🎤 1 Président de cours d’Assises, élégamment prénommé Charles-Andor

🎤 1 romancière, Claire Jehanno, autrice de La Jurée, qui a elle-même interviewé plusieurs dizaines de jurés et de magistrats pour écrire son roman. 

Aujourd’hui, je vous partage 3 étonnements et 1 première conclusion…

Etonnement n°1 : le niveau d’engagement exceptionnel de tous les jurés alors que beaucoup arrivent en traînant des pieds

C’est revenu souvent dans les témoignages : quand les jurés reçoivent leur convocation, ce n’est pas toujours une bonne nouvelle

“ ça ne tombait pas au bon moment pour moi “,” c’était le bordel dans ma vie ”, ”j’ai dû écourter mes vacances “, “ j’avais très peur de ce que je pourrais voir “

Mais ce que je trouve fascinant, c’est le revirement ensuite : à la fin, tous et toutes disent que c’était une des expériences les plus marquantes de leur vie

“ tout le monde s’est pris au jeu, même les plus réfractaires au départ ”, “ je pense que tout le monde devrait faire ça au moins une fois dans sa vie “, “Si c’était à refaire, je le referais 1000 fois “, “ Si je pouvais faire ça tout le temps, je le ferais !  “

Charles-Andor m’a confirmé que la quasi-totalité des jurés qu’il voyait passer étaient “ 🎤 ultra engagés dans le processus, même ceux qui demandent à se faire dispenser au départ et qui parfois n’avaient pas réussi à l’être ”. 

💡 Ce que ça m’inspire : on parle partout de désengagement citoyen. Les gens seraient désintéressés de la vie de la cité. Mais quand je vois ça, ça interroge : au fond, l’est-on vraiment ? Comment expliquer que les citoyens jurés d’assises passent d’une certaine apathie à un engagement sincère ? En identifiant quelles conditions permettent d’y arriver, qu’est-ce qu’on pourrait en tirer comme conclusion à l’échelle de la société ?

Etonnement n°2 : la qualité du résultat auquel ils arrivent en n’y connaissant rien au départ

Je trouve incroyable de voir comment des citoyens ordinaires (qui n’ont aucune compétence juridique, des niveaux d’éducation très hétérogènes, des histoires, des parcours, des personnalités qui n’ont rien à voir) réussissent à relever ensemble un défi aussi important et complexe que de rendre la Justice.

Tous les jurés en ont témoigné :

“ tout le monde a raisonné de manière juste ”, “ j’ai vu beaucoup de bon sens et de réflexion plutôt que des opinions “, “ j’ai été frappée de voir comme chacun a vraiment fait le boulot et pris le temps de se poser des questions “

Ceux qui raisonnent le mieux ne sont d’ailleurs pas forcément ceux qui ont le plus haut niveau de diplôme et de catégorie socio-professionnelle. Ça aussi, Charles-Andor me l’a confirmé et c’est revenu dans plusieurs témoignages :

“ j’ai été étonné que ceux qui avaient le propos le plus mesuré et le plus construit soient ceux qui avaient les métiers les plus simples “

Charles-Andor m’a dit :

“ Je suis toujours épaté de voir comment les jurés, même sur un dossier troublant et complexe, arrivent individuellement et collectivement à avoir un raisonnement juridique solide “

⚖️ Pourtant, pour désengorger la Justice, une loi est passée en catimini en 2023 pour créer des cours composées uniquement de magistrats professionnels (qu’on appelle des cours criminelles départementales). De nombreuses voix se sont élevées contre cette réforme. Un des avocats de la défense du procès d’assises auquel j’ai assisté s’en est beaucoup inquiété

“ C’est une catastrophe pour la justice et la démocratie. On va vers une justice mécanique, entre sachants ou gens qui pensent savoir. Avec cette idée un peu technocratique du « ce sera mieux fait entre nous », alors que ce n’est pas le cas “

De fait, un rapport a comparé les 2 systèmes :  figurez-vous que le taux d’appel suite aux jugements rendus par des cours professionnelles est 40% supérieur à celui des jurys d’assises qui mélange citoyens ordinaires tirés au sort et magistrats (environ 21% vs 15%). Le constat est là : les décisions prises entre experts sont moins bonnes. 

💡 Ce que ça m’inspire : les groupes qui mélangent des citoyens lambda et des experts qui arrivent à un meilleur résultat que ceux qui ne sont composés que d’experts → c’est contre-intuitif, non ? Là encore, à quoi ça tient ? Et qu’est-ce que ça dit de la manière dont plus généralement on prend nos décisions politiques collectivement ?

Etonnement n°3 : la qualité du chemin pour y arriver

Prenez un enjeu complexe comme décider “ en son intime conviction “ individuellement et collectivement de la culpabilité de quelqu’un et de sa peine dans des affaires souvent sordides qui activent nos peurs profondes et nos a priori. Dans lesquelles il y a toujours des éléments manquants, des parts d’ombres, des doutes. Ajoutez à ça des gens très différents avec un large spectre de représentations du monde : meilleure recette pour que ça tourne au pugilat, non ? 

Eh bien figurez-vous que pas du tout. Là encore, tous et toutes m’ont parlé de débats parfois vifs, de désaccords, de divergences profondes. Mais les termes qui sont revenus c’est “ harmonie ”, “ respect “, “ liberté de parole “, “ propos mesurés “.  Charles-Andor confirme : 

“ je n’ai jamais eu besoin de m’énerver et je n’ai jamais entendu de propos déplacés ou injurieux “

J’ai quand même posé la question du racisme car dans la plupart des affaires qu’on m’a racontées, les accusés étaient racisés. Certains jurés ont évoqué avoir senti des préjugés chez certains autres au départ, mais qui leur ont semblé s’estomper au fur et à mesure :

“ même ceux-là, j’ai trouvé qu’ils avaient fait le job, qu’ils s’étaient défaits de leurs préjugés de départ “

💡 Ce que ça m’inspire : pourtant on n’est pas chez les bisounours mais dans la vraie vie avec des vrais gens. Des sympas, des pas sympas, des gens ouverts, des gens racistes, etc. Des gens qui votent RN / Renaissance / PS / EELV / LFI dans les mêmes proportions qu’ailleurs… Comment se fait-il qu’on ressente des tensions, voire une hostilité si vive dans la société et qu’on ne les retrouve pas dans ces groupes qui sont pourtant des “ France miniature ” ? Là encore, quelles sont les conditions qui parviennent à révéler autre chose de nous toutes et tous dans ces espaces que sont les jurys d’assises ? 

Donc on récapitule…

… ce qui se passe quand on donne un grand pouvoir à des citoyens lambda très différents les uns des autres et pas hyper motivés au départ : 
✅ engagement exceptionnel, malgré les réticences initiales
✅ qualité du résultat, 
✅ qualité du chemin pour y arriver. 

Et ce, indépendamment de leurs compétences, de leurs personnalités, de leurs QI, ou même des liens qu’ils ont entre eux. Puisqu’on change les joueurs de l’équipe à chaque fois, et que ça marche quand même. 

Pour moi, c’est une preuve vivante que nous ne sommes pas condamnés à nous mettre sur la gueule, à nous détester les uns les autres et à être incapables d’accomplir des choses importantes ENSEMBLE, même quand on n’appartient pas aux mêmes ENSEMBLES. 

Alors, comment ça marche ?

Spoiler : ça ne marche pas tout seul, loin de là. 

Je crois que les jurys d’assises sont une belle incarnation de ce que Emile Servan-Schreibert, chercheur en psychologie cognitive, spécialiste de l’intelligence collective et auteur de SUPER COLLECTIF m’a expliqué : l’intelligence collective d’un groupe, petit ou grand, dépend bien davantage de la manière dont ce groupe est composé, du cadre, et des processus qui organisent leurs interactions que de leurs individualités (personnalités, parcours, QI, préférences, convictions etc.) ou même des liens personnels qu’ils ont entre eux. 

C’est aussi une illustration concrète d’un principe fondamental de l’analyse systémique à laquelle je me suis formée et dont je vous déjà ai parlé dans l’épisode 3 : le CONTEXTE détermine le contenu (par exemple si vous allez dîner dans un restaurant intimiste avec votre amoureux·se, vous ne vous direz pas la même chose que devant un burger chez Mac Do). Si on veut changer les choses, ce ne sont pas tant les gens qu’il faut changer, que le contexte : créer un contexte suffisamment inédit pour que ce qui se passe habituellement ne puisse pas se produire. 

❓Alors quels sont les ingrédients-clefs du CONTEXTE qu’offrent les jurys d’assises ? Quelles en sont les limites par rapport à nos questionnements à l’échelle de la société ?

🔑 J’en ai identifié 8. Je vous les raconte à la rentrée. La suite au prochain épisode 🤗…

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EN ATTENDANT, 2 INITIATIVES À SUIVRE

Plus j'avance dans mon enquête, plus je pense qu'on n'arrivera pas à relever les défis immenses qui sont devant nous (écologiques, sociaux, économiques, politiques) sans créer de nouveaux “ cadres / contextes  ” qui donnent plus de responsabilités aux citoyens ordinaires et de poids à leur voix. 

Je cite à nouveau 🗣️ Emile Servan-Schreiber, qui en plus de son travail de chercheur a aussi été candidat divers droite aux législatives de 2012 :

Tant qu’on ne changera pas le cadre et les règles du jeu (notamment tant que le Parlement aura si peu de pouvoir par rapport à l’exécutif), augmenter la participation des citoyens n’aura qu’un effet marginal sur notre intelligence démocratique

Alors qu'est-ce qu'on fait ?

C’est pas très glamour comme ça, parce que ça peut paraître abstrait et pas prioritaire : et pourtant, si on envisageait une réforme de la Constitution et de nos institutions pour redonner plus de pouvoir au Parlement et aux citoyens ordinaires ?

2 initiatives à suivre qui portent cette ambition :

✏ Un collectif a lancé l’idée de convoquer une Assemblée constituante de citoyens tirés au sort, chargés de rédiger une nouvelle constitution pendant 1 an. Une pétition a déjà réuni près de 50 000 signatures. 
L’initiative s’appelle Assemblée Constituante 2024 👉 Toutes les infos ici

🔧 Un autre collectif propose une convention citoyenne sur la démocratie pour réformer la Constitution pour une démocratie plus participative. 👉 Lire la tribune sur Le Monde

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Voilà, c’est terminé pour aujourd’hui. Merci de m’avoir lue jusqu’au bout.

Merci aussi à toutes celles et ceux qui ont rendu cet épisode possible : Charles-Andor, tous les jurés (Jihane, Lucie, Emilie, Franck, Frédéric, Adil, Jonathan), Claire Jehanno, Arnaud (chef de la sécurité au tribunal de Paris). Et enfin à mes chers relecteurs (Steph, Judith et Jerem)

On se retrouve à la rentrée avec les ingrédients-clefs et des actions concrètes pour vous. 

Si cet épisode vous a intéressé·e, j’ai un service à vous demander : partagez-le 💌 par mail ou sur les réseaux sociaux. Ou encore suivez-moi sur Linkedin et likez / diffusez mes posts. C’est uniquement grâce à vous que ce projet grandit car je n’ai malheureusement pas le temps de faire de la com pour le moment !

Et enfin, si vous avez quelques minutes, n’hésitez pas à me donner votre retour sur cette newsletter / les épisodes que j’ai postés jusqu’à maintenant. Je suis en train de faire le bilan de ce qui marche / ne marche pas avant la rentrée… Mercis par milliers !

Si vous restez sur votre faim concernant les jurys d’assises, je vous mets ci-dessous quelques ressources pour aller plus loin tout en prenant du bon temps ce été !

Que votre pause estivale soit idéale,

Clara

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POUR ALLER PLUS LOIN

👉 La Jurée, de Claire Jehanno (roman) : si Claire n’a jamais été jurée, les témoignages et la documentation sur lesquels elle s’appuie nous donnent vraiment l’impression d’assister un procès. La Jurée, c’est l’histoire d’Anna, tirée au sort pour être jurée dans un procès pour empoisonnement et meurtre. Une expérience vertigineuse qui va faire resurgir son propre passé…

👉 Juré sous influence, de Carole Sterlé (enquête): un bouquin que m’a conseillé une avocate croisée dans les couloirs du Palais avec qui j’ai discuté au débotté. Carole Sterlé est journaliste au service enquête du Parisien et elle publie ici une vraie enquête sur une affaire qui a ébranlé la justice : un verdict qui fuite avant d’être prononcé à Bobigny (Seine-Saint-Denis) et un juré sous influence qui aurait fait basculer un procès d’assises. Pas lu mais on ne m’en a dit que du bien…

👉 Jury Duty, série sur Amazon Prime : j’ai beaucoup ri en regardant cette série qui permet aussi de comprendre comment fonctionnent le jurys aux Etats-Unis. Par exemple, contrairement à la France, ils ne sont composés que de citoyens, sans magistrats professionnels. Les coulisses d'un procès américain à travers les yeux d'un juré en particulier, Ronald Gladden. Gladden ignore que toute l'affaire est fausse, que tout le monde, sauf lui, est un acteur, et que tout ce qui se passe - dans la salle d'audience et à l'extérieur - est soigneusement planifié.

👉 12 hommes en colère, de Sidney Lumet (film) : grand classique du cinema. A voir absolument. D’ailleurs ça me fait penser que je l’ai vu il y a très longtemps et que je me demande ce que j’en penserais aujourd’hui. C’est l’histoire d’un jeune homme d'origine modeste accusé du meurtre de son père qui risque la peine de mort. Le jury composé de douze hommes (on n’y est pas franchement côté diversité) se retire pour délibérer et procède immédiatement à un vote : onze votent coupable, or la décision doit être prise à l'unanimité. Le juré qui a voté non-coupable, sommé de se justifier, explique qu'il a un doute et que la vie d'un homme mérite quelques heures de discussion. Il va essayer de les convaincre un par un.